Transfert
des rentes de la CP de l’ancien groupe Asklia
à Livica
Fondation collective: témoignage
En
tant que président du conseil de fondation de la caisse de pension de l’ancien
groupe Asklia
(CP Asklia),
j’étais curieux de savoir comment serait mis en œuvre le transfert des rentes
de vieillesse, de partenaire et d’invalidité dans la caisse de prévoyance
Bénéficiaires de rentes de Livica
Fondation collective. Maintenant que nous avons parcouru l’ensemble du
processus, je partage volontiers mes expériences.
La
CP Asklia
ne gérait plus qu’un petit effectif de rentes, sans affiliation d’assurés
actifs ou d’un employeur tenu d’effectuer des versements supplémentaires. Le
financement de la caisse de pension était toujours suffisant, mais le conseil
de fondation s’était vu dans l’obligation de se pencher sur la question de
l’amenuisement de l’effectif de rentes. Les frais d’administration par
bénéficiaire de rente allaient devenir de plus en plus pesants au fil du temps.
De plus, du fait de l’excellente situation financière de la CP Asklia,
il était envisageable, afin d’améliorer les prestations, d’attribuer aux
bénéficiaires les éventuels fonds libres à la suite du transfert des rentes à
une autre entité juridique.
Il
se posait donc la question de savoir à quelle entité, devant répondre à la fois
à nos attentes et à toutes les exigences légales et formelles de l’autorité de
surveillance des fondations, nous pouvions transférer nos rentes. De plus, le
conseil de fondation tenait à ce que la future fondation défende des valeurs
similaires à celles qu’il avait lui-même défendues tout au long de ces
dernières décennies.
La
solution a été trouvée lors d’une rencontre inattendue avec une vieille
connaissance du monde du travail, Smain Barka, directeur adjoint de Livica.
Au cours de nos échanges sur des aspects professionnels, nous avons également
abordé la situation de la CP Asklia.
Smain
m’a alors expliqué que Livica
disposait d’une caisse de prévoyance «Bénéficiaires de rentes» séparée et que
la fondation reprenait des effectifs de rentes contre une prime unique.
Après
en avoir discuté avec mes collègues du conseil de fondation, il a été décidé en
mars 2023 de faire parvenir à Livica,
après un entretien téléphonique préalable, une invitation officielle à établir
une offre. En complément, les données (anonymisées) de l’effectif de
bénéficiaires de rentes nécessaires à l’établissement d’une offre ont également
été transmises. Dans les premiers jours d’avril 2023, un comité de notre
conseil de fondation a pu discuter pour la première fois de l’offre avec
l’équipe de Livica.
L’offre répondait dans les grandes lignes aux exigences du conseil de fondation
de la CP Asklia.
En parallèle, nous avons demandé des offres à d’autres institutions de
prévoyance afin de pouvoir réellement comparer l’offre de Livica
avec celles de la concurrence. Il s’agit là de la procédure exigée par la loi
dans le cadre d’un tel projet. Il s’est avéré qu’aucun autre prestataire ne
répondait aussi bien aux exigences du conseil de fondation que Livica
Fondation collective.
Ainsi,
dès la fin août 2023, nous avons été en mesure d’informer nos
bénéficiaires que seule l’institution de prévoyance versant les rentes allait
changer pour eux à partir du dernier trimestre. Pour la CP Asklia,
la reprise de l’effectif de bénéficiaires de rentes par Livica
s’est matérialisée par le versement d’une prime unique. Le montant de cette
prime unique tenait compte du fait que les mêmes prestations de rentes versées
précédemment par la CP Asklia l’étaient désormais par Livica.
L’intégration
de l’effectif dans la caisse de prévoyance Bénéficiaires de rentes de Livica
s’est déroulée de façon optimale. Ce qui nous a rassurés au cours du processus
de transfert intégral, moi et l’ensemble du conseil de fondation, c’était la
communication claire, l’offre bien structurée, le contrat de reprise formulé
avec précision et, en fin de compte, la mise en œuvre efficace et pragmatique
par Livica.
Livica
a réservé le meilleur accueil qui soit à l’effectif de bénéficiaires de rentes
de la caisse de pension de l’ancien groupe Asklia.
Dans l’ensemble, mon expérience du transfert des rentes à Livica Fondation
collective a été extrêmement positive. L’exécution fluide et la continuité
garantie du versement des rentes ont convaincu tous les membres du conseil
d’administration que les bénéficiaires de rentes étaient également entre de
bonnes mains dans la nouvelle institution. Le passage d’une institution de
prévoyance à l’autre n’aurait pas pu se dérouler mieux.
Je
recommande vivement aux autres caisses de pension se trouvant dans une
situation similaire à celle de la CP Asklia
de prendre contact avec Livica Fondation collective, de discuter d’une
éventuelle reprise de l’effectif de rentes et de demander une offre, le cas
échéant.
Caisse
de pensions de l’ancien groupe Asklia
Claudio
Zulauf
Président
du conseil de fondation
